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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JSLB DEVELOPPEMENT
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FÊTEZ CA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FÊTEZ CA
JSLB DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4242465
Date de dépôt :
21/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2026
FÊTEZ CA de JSLB DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque FÊTEZ CA

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JSLB DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FÊTEZ CA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JSLB DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZA LES POINTES - 76520 - LES AUTHIEUX PORT SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 799 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIREL SOLUTIONS, M. Franck FAUCHEUX domicilié(e) 4 Rue Charpak - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque FÊTEZ CA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FÊTEZ CA arrivera à expiration en date du 21 janvier 2026.

JSLB DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FÊTEZ CA , FETEZ ÇA ! , FETEZ ÇA ! , FÊTEZ ÇA ! , FÊTEZ ÇA !


JSLB DEVELOPPEMENT, SAS - ZA LES POINTES - 76520 - LES AUTHIEUX PORT SAINT OUEN - France - SIREN 510799851


THIREL SOLUTIONS, M. Franck FAUCHEUX - 4 Rue Charpak - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.